Mentions légales

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Cette page présente les informations légales du site QRTableSigns. Les champs entre crochets doivent être complétés par le propriétaire du site avant le lancement commercial. Aucune information d’identité n’a été inventée dans cette page.

1. Éditeur du site

• Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise]
• Forme juridique : [Forme juridique]
• Adresse de l’entreprise : [Adresse de l’entreprise]
• Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire, si applicable : [Numéro de TVA intracommunautaire]
• Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
• Courriel de contact : [email protected]

2. Hébergement

• Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur]

3. Activité

QRTableSigns vend des plaques QR code personnalisées, fabriquées à la commande, destinées aux restaurants, cafés, bars, brasseries et hôtels. Les commandes sont livrées en France métropolitaine au lancement. Les produits sont personnalisés avec le logo et les liens fournis par le client.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, textes, mise en page et éléments graphiques propres à QRTableSigns, est protégé. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les logos et marques fournis par les clients restent la propriété de leurs titulaires respectifs, et sont utilisés uniquement pour la fabrication des plaques commandées.

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité. L’utilisation des cookies est gérée par le bandeau de consentement affiché sur le site.

6. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez-nous à [email protected].