Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site QRTableSigns. En passant commande, le client accepte les présentes CGV. Les champs entre crochets doivent être complétés par le propriétaire du site avant le lancement commercial.
QRTableSigns vend des plaques QR code personnalisées, fabriquées à la commande : acrylique, bois et acrylique, métal gravé, et étiquettes QR et NFC. Chaque plaque est personnalisée avec le logo et les liens fournis par le client. Les descriptions, formats et prix affichés sur le site font foi au moment de la commande.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Pour les clients professionnels assujettis à la TVA, le prix hors taxes (HT) peut être indiqué sur la facture, sur demande. Les frais de livraison, s’ils s’appliquent, sont indiqués avant la validation de la commande ou dans le devis. QRTableSigns se réserve le droit de modifier ses prix, sans effet sur les commandes déjà validées.
Après la commande, le client envoie son logo et ses liens de destination à [email protected]. Sous 24 à 48 heures ouvrées, le client reçoit un bon à tirer, preuve digitale de la mise en page. La production ne démarre qu’après validation explicite du bon à tirer par le client. Le client est responsable de la vérification du logo, du texte et du lien figurant sur la preuve, y compris en scannant le QR code de la preuve.
Au lancement, le paiement se fait par virement bancaire, selon les modalités indiquées lors de la commande ou dans le devis. La production ne démarre qu’après réception du paiement, sauf mention contraire dans le devis. D’autres moyens de paiement pourront être ajoutés ultérieurement.
La livraison est proposée en France métropolitaine au lancement, à l’adresse professionnelle indiquée par le client. Le délai total est de 7 à 10 jours ouvrés après validation du bon à tirer : production en 3 à 5 jours ouvrés, puis livraison en 2 à 4 jours ouvrés. Le délai de validation du bon à tirer par le client n’est pas compté. Les détails figurent sur la page Livraison et délais.
Les produits étant personnalisés avec le logo et les liens du client, ils ne sont pas retournables pour un simple changement d’avis, et ne peuvent pas être réutilisés pour un autre établissement. En cas de défaut de fabrication, d’erreur de notre part, ou de plaque endommagée à la livraison, le client doit nous en informer par courriel à [email protected] dans les meilleurs délais, avec des photographies et son numéro de commande. Après confirmation du défaut, nous procédons à un remplacement ou à une solution équivalente.
Le client garantit qu’il dispose des droits nécessaires sur le logo, les textes et les liens qu’il fournit, et que ces contenus ne portent pas atteinte aux droits de tiers. QRTableSigns ne peut être tenu responsable d’une erreur figurant sur un bon à tirer validé par le client.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant tout recours. La juridiction compétente sera déterminée conformément aux règles de droit applicables, et précisée ici avant le lancement commercial : [Juridiction compétente, à compléter].
Pour toute question sur ces CGV, écrivez-nous à [email protected].